Vers le milieu des années 80, à la suite de plusieurs enquêtes sur des meurtres en série commis sur différents territoires (cas de l'affaire Clifford Olson, les policiers canadiens ont constaté qu'il était impératif de mettre en place un système permettant de repérer les crimes sériels de violence et leurs auteurs. Le Comité consultatif du Centre d'information de la police canadienne (CIPC), composé de représentants des principaux corps de police du Canada, a convenu qu'il fallait en effet créer un dépôt central visant à permettre la saisie, la compilation et la comparaison des données sur les crimes de violence.

Historique

1^er système d’information mis en place == > Fichier des crimes graves (milieu des années 80-début des années 90)

Après avoir examiné le ViCAP (Violent Criminal Apprehension Program), le système informatisé de liens en usage au FBI, les corps policiers du Canada se sont vu proposer le premier système équivalent de conception canadienne.

Appelé «Fichier des crimes graves» (FCG), ce système devait permettra de saisir les renseignements sur les homicides à l'aide de questionnaires que les enquêteurs sur le terrain remplissaient et transmettaient à des analystes, lesquels se chargeaient à leur tour de consigner ces informations dans la base de données. Le travail d'analyse subséquent se faisait à partir de mots clés ou de phrases.

En 1990, le FCG contenait des informations sur quelque 800 cas; aucune d'elle n'avait encore toutefois permis de résoudre de crime, ce qui a donné au système une réputation peu enviable comme outil d'enquête. Au même moment, l'inspecteur Ron MacKay, qui dirigeait alors la Sous-Direction de l'analyse des crimes de violence à la DG de la Gendarmerie à Ottawa, revenait d'un cours de formation donné par la Behavioural Science Unit du FBI à son quartier général de Quantico, en Virginie.

L'inspecteur MacKay a passé dix mois à l'école du FBI afin d'acquérir les compétences nécessaires pour devenir le premier analyste canadien des enquêtes criminelles, aussi appelé «auteur de profils criminels» (profiler). À son retour, il a vite fait de reconnaître les avantages d'un système informatisé qui fait appel aux mêmes principes comportementaux que ceux dont on se sert pour établir le profil de SERIAL KILLERS. En 1991, l'inspecteur MacKay a entrepris d'examiner sommairement le fonctionnement du FCG. Après avoir constaté l'inefficacité du concept, il a créé un poste afin de déterminer s'il pouvait être amélioré, voire remplacé. En 1991, le sergent Greg Johnson s'est vu confier la responsabilité de ce qui devait devenir le Système d'analyse des liens entre les crimes de violence (SALCV).

Les chercheurs ont étudié non seulement les logiciels, mais aussi les questions importantes qu'il fallait poser pour résoudre les crimes graves. Ils ont demandé et obtenu l'aide de plusieurs experts des sciences du comportement, dont le Dr Peter Collins, du Clark Institute of Psychiatry de Toronto. Ensemble, ils ont préparé une série de 262 questions portant sur les divers aspects des incidents (victimologie, modus operandi, expertise judiciaire, détails du comportement, etc.).

La teneur des questions visait à permettre aux enquêteurs d'établir des liens entre les crimes à partir du comportement des auteurs.

Les recherches ont démontré que les individus qui commettent des crimes en série sont motivés par un désir irrésistible de réaliser leurs fantasmes. Même s'ils changent parfois de méthode ou d'endroit, leurs fantasmes demeurent les mêmes. «Le rituel du fantasme résiste à l'épreuve du temps», de préciser l'inspecteur MacKay. «Le type qui commet un viol à 25 ans parce qu'il est aveuglé par la colère violera tout probablement à 35 ans pour la même raison.»

Les questions ont été rassemblées dans une brochure disponible en anglais et en français. On a évité autant que possible les questions non dirigées, afin de normaliser les données recueillies et assurer une recherche plus efficace. Le questionnaire est destiné à être rempli par les enquêteurs, un travail qui prend environ deux heures, mais peut servir en même temps de guide d'enquête. Si l'enquêteur arrive à répondre à toutes les questions, c'est qu'il a mené une enquête des plus exhaustives.

Catégories de crimes

Il a fallu ensuite déterminer sur quels types de crimes le système devait porter. Après mure réflexion, on a adopté la liste suivante :

les homicides et les tentatives d'homicide, qu'on en connaisse ou non les auteurs;

les cas d'agression sexuelle réglés ou non réglés;

les cas de disparition, lorsque la personne n'a pas été retrouvée et que les circonstances indiquent la probabilité d'un crime;

les cadavres non identifiés, lorsque l'on sait ou que l'on croit qu'il s'agit d'un meurtre;

les enlèvements et les tentatives d'enlèvement perpétrés par quelqu'un d'autre qu'un parent.

Système informatique

Le logiciel SALCV est doté d'une interface conviviale qui facilite l'entrée des données. Ces dernières sont tirées des questionnaires mentionnés plus haut. On a pris soin de concevoir les écrans de façon à reproduire aussi fidèlement que possible la présentation utilisée dans la brochure. Dans la plupart des cas, les réponses demandées ne nécessitent pas d'élaboration; on a voulu ainsi réduire les risques d'erreur humaine. Les modalités régissant l'entrée des données facilitent l'utilisation du système dans diverses langues. En fait, on peut choisir à partir d'un menu la langue que l'on préfère, comme par exemple l'anglais, le français, le néerlandais et l'allemand. On peut même choisir entre l'anglais britannique et l'anglais australien.

Spécialistes du SALCV

Une fois le système informatique en place, on a constaté que malgré sa grande convivialité, il fallait être un expert pour poser les bonnes questions et interpréter les résultats. Les «spécialistes» sont sélectionnés principalement en fonction de leur expérience. Le candidat idéal doit avoir au moins cinq ans d'expérience opérationnelle dans le domaine des enquêtes sur les crimes graves (agressions sexuelles, homicides, etc.). De plus, il doit avoir suivi des cours en sciences humaines et posséder une bonne connaissance de l'informatique et de divers logiciels. Il devra continuer à se perfectionner tout au long de sa carrière et profiter des cours qui lui sont offerts et qui sont destinés à accroître sa compréhension du comportement des criminels sériels ou déviants.

Bien que les spécialistes du SALCV enquêtent parfois sur des cas individuels, ils ne travaillent pas pour autant en isolation. Ils doivent souvent consulter d'autres personnes sur des questions telles que la stratégie d'analyse à adopter, afin de confirmer la validité de leur conclusion. Au fur et à mesure qu'ils prendront de l'expérience dans ce domaine relativement nouveau, il est probable qu'ils découvriront des méthodes nouvelles et innovatrices. Si une section SALCV n'est composée que d'un ou deux spécialistes, elle peut au besoin demander conseil auprès d'autres sections, lesquelles se feront un plaisir d'apporter toute l'aide possible.

Centres SALCV

On trouve à l'heure actuelle un centre SALCV dans chaque province, à l'exception de l'Île-du-Prince-Édouard, laquelle relève du centre SALCV de la Nouvelle-Écosse. Sept des dix centres sont administrés par la Gendarmerie royale du Canada; les trois autres sont gérés respectivement par la Police provinciale de l'Ontario, la Sûreté du Québec et le Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. Le bureau de la Colombie-Britannique s'occupe des dossiers du Yukon et l'Alberta s'occupe de ceux des Territoires du Nord-Ouest. Le centre le plus important est celui que dirige à Orillia la Police provinciale de l'Ontario. En tout, 41 personnes sont actuellement affectées à temps plein au SALCV. Elles sont aussi responsables d'un certain nombre de bureaux satellites, notamment ceux des services de police régionaux de Niagara, de Hamilton-Wentworth et de Waterloo, ainsi que du service de police de London. Ces bureaux ont leurs propres brochures et inscrivent leurs propres données, qu'ils transmettent sous forme de fichiers électroniques au centre SALCV de la Police provinciale de l'Ontario. Celle-ci procède ensuite à un contrôle de la qualité avant de verser les informations dans le système principal pour qu'elles soient traitées et analysées.

Statistiques

Le SALCV est utilisé depuis maintenant trois ans partout au pays et la base de données ne cesse d'augmenter. En mai 1997, on dénombrait quelque 20 000 cas. Jusqu'à présent, plus de 3 200 liens ont été consignés au système. Les enquêteurs étaient déjà au courant d'un lien définitif dans 80 % des cas et d'un lien potentiel dans 3 % des cas. Pour ce qui est des liens dont les enquêteurs n'étaient pas au courant, les spécialistes du SALCV ont confirmé un lien dans 7 % des cas et ont établi un lien potentiel dans 10 % des autres cas.

Lorsque des liens sont établis entre des cas, ils sont consignés dans des «séries». Chaque série peut contenir divers liens dont le nombre varie en fonction du nombre de cas dans lesquels le suspect est impliqué. Le SALCV renferme actuellement plus de 1 100 séries. Ces chiffres indiquent que plusieurs agresseurs en série commettent régulièrement des crimes au Canada. On prévoit que le nombre de liens augmentera considérablement au fur et à mesure que les taux de conformité1 augmenteront et que les provinces rendront obligatoire la déclaration des crimes, comme c'est le cas en Ontario.

Utilisation du SALCV à l'étranger

Le Dr David Cavanaugh, de l'université d'Harvard, a travaillé pour le FBI en qualité de consultant. Il a déclaré que les Canadiens «[...] sont arrivés à faire pour les systèmes d'analyse des liens ce que les Japonais ont fait pour la chaîne de montage de voitures : à partir d'une bonne idée qu'on eue les Américains, ils ont conçu le meilleur système au monde.» Avec de pareils commentaires et compte tenu de la facilité de conversion du système en d'autres langues, il n'est pas surprenant que le SALCV fasse l'envie de plusieurs pays.

Un certain nombre de pays, notamment la Belgique, l'Autriche, l'Australie, la Hollande et le Royaume-Uni, ainsi que les états américains du Tennessee et de l'Indiana, ont adopté le SALCV canadien comme principal système d'analyse des liens entre les crimes graves. La Gendarmerie a donné gratuitement le logiciel à ces pays, en plus de leur fournir la formation et le soutien nécessaires. Récemment, le Japon a fait part lui aussi de son intérêt.

Étant donné le nombre de demandes et le fait que le logiciel est en cours de remaniement, on a dû interrompre la distribution du programme aux nouveaux pays. Une fois que le logiciel aura été remanié, sa diffusion se fera au cas par cas.

Fonctionnement du SALCV

Lorsqu'un crime grave a été commis et qu'on juge qu'il doit, selon les critères établis, être signalé au SALCV, l'enquêteur remplit le questionnaire et l'envoie au centre SALCV responsable de la région où le crime a été commis. Le questionnaire est soumis à un contrôle de la qualité (certains centres effectuent même deux contrôles). Si le contrôle est réussi, les données sont versées dans l'ordinateur du SALCV par une personne spécialement formée. Si le questionnaire échoue au contrôle de la qualité, on communique avec l'enquêteur pour discuter des points à clarifier ou on lui retourne le questionnaire pour qu'il le remplisse correctement.

Une fois que les données du questionnaire ont été versées dans le système, le spécialiste du SALCV procède à leur analyse. Ce travail consiste à effectuer des recherches poussées sur la victime et sur l'agresseur s'il est connu. Le spécialiste devra pour ce faire examiner toutes les informations disponibles en utilisant entre autres les systèmes automatisés de rapports sur les renseignements judiciaires, les dossiers des libérés conditionnels et toute autre source fiable. Il examine aussi toutes les déclarations, les rapports et les photographies et communique avec les enquêteurs s'il le juge nécessaire.

Après ces recherches, le spécialiste met à profit son expérience et ses connaissances pour consulter de diverses façons la base de données du SALCV. Les analystes abordent cette étape chacun à leur manière. Tous, cependant, tiennent généralement compte des mêmes éléments : la victime, l'agresseur, le modus operandi, le comportement et les résultats des constatations judiciaires. C'est à partir de ces éléments qu'il est parfois possible d'établir des liens permettant d'identifier le coupable.

L'enquêteur est informé, habituellement par écrit, des résultats de l'analyse, qu'ils soient concluants ou non. Lorsqu'il y un lien potentiel, on l'invite à communiquer à la section du SALCV les résultats de son enquête. On dit qu'il y a un «lien potentiel» lorsque le spécialiste a des raisons de croire qu'une personne, connue ou non, pourrait être l'auteur d'au moins deux crimes. Il doit alors relier sous forme de série les cas visés. La base de données est ensuite mise à jour en conséquence selon que l'enquêteur confirme ou rejette le lien en se basant sur les résultats de son enquête.

Situation actuelle

Résistance des enquêteurs - Plusieurs enquêteurs hésitent à investir le temps et l'effort nécessaires pour remplir le questionnaire. Comme on s'en doute, ils préfèrent pour la plupart interroger des témoins ou effectué des arrestations. Afin d'encourager une plus grande collaboration et de sensibiliser les enquêteurs aux nombreux avantages du système, les responsables du SALCV ont lancé une importante campagne de mise en valeur. De plus, on a préparé à l'intention des enquêteurs sur le terrain un guide sur la façon de remplir le questionnaire. On a également intégré des exposés sur le SALCV à divers cours d'enquête donnés un peu partout au pays.

Preuves clés - Souvent, lorsqu'il s'agit d'un homicide ou d'un autre crime grave, les enquêteurs détiennent une preuve clé qu'il retienne pour diverses raisons importantes. Cette preuve peut s'avérer crucial pour les analystes du SALCV, car c'est parfois grâce à elle qu'ils peuvent établir un lien. Les enquêteurs sont toutefois hésitants à consigner leur preuve clé dans le système, de crainte que ne soit divulguée la seule preuve solide dont ils disposent. Le SALCV offre aux enquêteurs un certain nombre de garanties quant à la protection des renseignements fournis. Les preuves clés sont traitées avec la plus grande précaution. Présentement, seulement une soixantaine de spécialistes du SALCV ont accès au système. Aucun d'eux de divulguera de preuves clés à qui que ce soit, même à d'autres policiers. De plus, dans les dossiers de cas, qui renferment les questions et les réponses, la politique veut que l'on raye toute référence à une preuve clé.

Outre ces mesures de protection, le système informatique a été conçu de façon à pouvoir déterminer l'identité des personnes qui ont pris connaissance d'une preuve clé ou qui ont imprimé les informations qui y ont trait. Le nouveau système comprendra aussi différents niveaux de sécurité. L'analyste ne peut accéder à ces données s'il ne possède pas la cote de sécurité appropriée.

La divulgation éventuelle du contenu d'un questionnaire en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels demeure encore aujourd'hui un sujet préoccupant. Même la simple divulgation d'un questionnaire non rempli constitue un risque, puisqu'il est important que les criminels ne sachent pas quels sont les comportements qui sont pour nous particulièrement révélateurs. Comme la divulgation de certaines parties du questionnaire pourrait miner l'efficacité de cette importante technique d'enquête, la Gendarmerie royale du Canada tient à ce que les questionnaires, même non remplis, ne soient pas rendus public. En ce qui concerne les réponses aux questions, elles font partie intégrante de l'enquête et doivent par conséquent recevoir la même protection que les autres documents d'enquête. Les enquêtes en cours font l'objet des mesures de protection les plus strictes et demeureront donc confidentielles. Il en va de même du questionnaire.

Aux termes de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, la Gendarmerie royale du Canada peut aussi invoquer la règle de l'exception pour protéger les informations qui lui sont transmises «en toute confidence» par un gouvernement étranger ou un gouvernement provincial, régional ou municipal légalement constitué, ou par un organisme relevant d'un tel gouvernement. Les institutions qui transmettent des informations doivent remplir la partie sur les règles de confidentialité qui se trouve au début du questionnaire. Ainsi, les organismes qui détiennent des questionnaires remplis et qui font l'objet d'une demande d'accès pourront invoquer des motifs valables pour empêcher leur divulgation.

Lorsqu'un organisme participant reçoit une demande de divulgation d'un questionnaire, rempli ou non, il doit consulter immédiatement la

Gendarmerie royale

du Canada Sous-direction de l'analyse

des crimes de violence

1426 boulevard St-Joseph,

Gloucester (Ontario)

(613) 993-4398.

Perspectives d'avenir

Afin de composer avec l'augmentation considérable du nombre de données et de profiter des technologies disponibles, nous avons entrepris un remaniement du SALCV. Les questions sur le comportement demeureront les mêmes, mais le logiciel et le matériel seront modifiés. La nouvelle version du logiciel sera rédigée en Delphi et fera appel à une programmation orienté objet. Les utilisateurs constateront une amélioration marquée du processus d'entrée des données et des fonctions d'analyse de cas. On a également raffiné les fonctions de recherche afin de permettre une plus grande flexibilité. Avec le nouveau système, il sera possible d'utiliser l'opérateur «et/ou» (la version actuelle ne permet l'utilisation que du «et»). La fonction «couper-coller» que l'on retrouve dans les programmes Windows simplifiera l'inscription des données.

Le nouveau système permettra l'ajout de modules prêts à utiliser. Les autres pays pourront ainsi adapter le SALCV à leurs besoins particuliers sans qu'il leur soit nécessaire de modifier le coeur du programme. On envisage actuellement la conception d'un moteur de recherche automatisé grâce auquel le logiciel pourra effectuer une recherche dans l'ensemble de la base de données en quelques minutes à partir d'un cas cible. Cet utilitaire vise non pas à remplacer le processus d'analyse manuelle, mais à l'améliorer.

Tous les centres SALCV du Canada seront reliés à une seule et même base de données. Le système tournera sur un Quad Pentium Pro 200 de Hewlett-Packard doté de 512 mégaoctets de RAM et d'un disque dur de 16 gigaoctets. La base de données sera conservée sur un serveur SQL de Microsoft.

La GRC travaille présentement avec le FBI, car celui-ci est en train de remanier son système ViCAP. On espère que cette collaboration permettra d'assurer l'échange de données entre les deux systèmes.

Même après le remaniement en cours, on continuera de chercher à améliorer le concept. Avec l'aide de nos clients et en se tenant à la fine pointe de la technologie, nous espérons faire en sorte que le SALCV demeure à l'échelle mondiale le nec plus ultra en matière d'analyse des liens.

Conclusion

«Le fait de pouvoir relier entre eux les divers crimes commis par une même personne non seulement augmente l'efficacité des enquêteurs, mais accroît aussi les chances d'obtenir des inculpations multiples et de faire déclarer l'accusé dangereux, ce qui lui vaudra une peine d'emprisonnement plus longue et peut-être même indéfinie», d'expliquer l'inspecteur Ron Mackay.

La Gendarmerie royale du Canada et la plupart des autres importants services de police canadiens ont adopté le principe de la police communautaire. Ce principe va bien au-delà de la simple prévention du crime et des exercices de relations publiques. C'est une méthode de résolution des problèmes qui fait appel à la consultation des partenaires et des clients. Le SALCV est fondé sur un principe semblable. C'est beaucoup plus qu'un simple système informatique dont se servent les experts pour établir des liens entre des crimes. C'est un système qui encourage et favorise la communication entre les enquêteurs dans le but commun de résoudre des crimes graves commis en série et d'envoyer derrière les barreaux les prédateurs dangereux. Le SALCV est un outil efficace, que l'affaire soit réglée grâce au travail minutieux des spécialistes du système ou grâce à l'échange de renseignements entre des enquêteurs qui ont assisté à des cours ou des conférences sur le système.